CBAM-OK pour les importateurs de l'UE

Préparez plus vite des données MACF prêtes à être revues.

Classification SH/NC assistée par IA et préparation XML CBAM pour les importateurs de l’UE.

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Aperçu en direct

Une ligne de marchandise devient une structure MACF.

Description du produit

Profilé creux en aluminium extrudé, 128 kg, origine Turquie

Marchandise visée par l'annexe I

CN: 7604 10 10
Champ: Aluminium
Origine: TR
AI: 94%

Extrait XML

<goodsItem>
  <cnCode>76041010</cnCode>
  <origin>TR</origin>
  <directSEE>
    1.6400 tCO2e/t
  </directSEE>
  <indirectSEE>
    14.1200 tCO2e/t
  </indirectSEE>
</goodsItem>

Déclaration prêteValeur par défaut UE active

Les suggestions IA doivent être revues par l’importateur; CBAM-OK ne fournit pas de conseil douanier ou juridique et ne dépose pas les déclarations.

Workflow

De la ligne fournisseur au fichier de registre

CBAM-OK guide la classification, les valeurs par défaut, la revue et la préparation XML sans transformer le processus d'importation en mission de conseil.

Décrire le produit

Une phrase suffit pour une première proposition de classification.

Vérifier le champ MACF

Annexe I, code NC et justification restent côte à côte.

Exporter le XML

Les données périodiques sont regroupées dans la structure du registre.

Classification SH/NC assistée par IA

Décrivez le produit en une phrase : le classificateur renvoie le code NC à 8 chiffres, le champ MACF/CBAM, le score de confiance et la justification.

Préparation XML pour le reporting MACF

Les envois concernés sont regroupés dans un XML structuré, avec les valeurs par défaut de l’UE lorsque les données d’émissions fournisseurs ne sont pas encore disponibles.

Piste d'audit

Conçu pour les échéances, la traçabilité et la répétition.

Chaque envoi reste traçable : code NC, origine, source d'émissions, valeur par défaut et statut de déclaration dans un flux structuré.

Chiffrement TLS

Conservation des données de travail 90 jours

L’importateur garde le contrôle

Passage au registre

Que se passe-t-il après un export CBAM-OK ?

Utilisez l'export comme dossier de travail structuré pour le flux MACF. Téléversez-le si le registre UE accepte le format, sinon utilisez-le pour une saisie manuelle ou une revue par courtier/conseil; le dépôt officiel reste sous la responsabilité de l'importateur.

Five-step CBAM-OK export workflow from prepared data to EU registry submission and audit evidence.

FAQ

Réponses courtes pour les équipes import qui veulent savoir si le MACF s'applique et quelles données préparer.

Qu'est-ce que le MACF (CBAM) ?

Le MACF est le mécanisme d'ajustement carbone aux frontières de l'UE. Il impose aux importateurs de certaines marchandises intensives en carbone de préparer des données d'émissions et de déclaration.

Qui est concerné ?

Les importateurs de l'UE important des marchandises couvertes depuis des pays hors UE sont généralement concernés. Le point de départ est le code NC et le pays d'origine.

Quelles marchandises sont couvertes ?

Le MACF couvre surtout le ciment, le fer et l'acier, l'aluminium, les engrais, l'hydrogène et l'électricité, selon les codes NC de l'annexe I.

Quelles données faut-il ?

Il faut les codes produits, quantités, origine, fournisseurs, méthode de production, valeurs d'émissions ou valeurs par défaut, et preuves associées.

Que sont les valeurs par défaut ?

Ce sont des valeurs d'émissions de secours utilisées quand les données spécifiques du fournisseur ne sont pas disponibles ou pas encore fiables.

Faut-il des données d'émissions fournisseur ?

Oui, pour un processus solide. Les données fournisseur améliorent la précision et la qualité des preuves par rapport aux seules valeurs par défaut.

Qu'exporte CBAM-OK ?

CBAM-OK prépare des données déclaratives structurées, des preuves de revue et des exports compatibles XML pour le workflow MACF.

CBAM-OK dépose-t-il la déclaration ?

Non. CBAM-OK aide à préparer et organiser les données; l'importateur reste responsable de la revue et du dépôt officiel.